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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ISAMBOURG PRO
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ISAMPRO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ISAMPRO
ISAMBOURG PRO, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3787949
Date de dépôt :
03/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/12/2020
ISAMPRO de ISAMBOURG PRO

Présentation de la marque ISAMPRO

Déposée le 3 décembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ISAMBOURG PRO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ISAMPRO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-52 du 31 décembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ISAMBOURG PRO domicilié(e) 81 Route de Waben - 62180 - VERTON - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 485 963 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORATIO AVOCATS domicilié(e) Parc du Carteron 1 rue de Trois-rivière BP 40336 - 49303 - CHOLET PPDC - France.

La marque ISAMPRO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3787949.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 16 17 21 24 28 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISAMPRO est expirée depuis le 3 décembre 2020.

ISAMBOURG PRO a également déposé les autres marques suivantes : I Net Cuisine Normes Alimentaires , INet Surfaces Professionnel , INet , INet Vaisselle Normes Alimentaires , INet Sanitaires Professionnel , INet Linge Professionnel


ISAMBOURG PRO, Société par actions simplifiée - 81 Route de Waben - 62180 - VERTON - France - SIREN 479485963


ORATIO AVOCATS - Parc du Carteron 1 rue de Trois-rivière BP 40336 - 49303 - CHOLET PPDC - France


Publication - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52

Enregistrement sans modification - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ;

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; boîtes en carton ou en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; vaisselle ;

Tissus à usage textile ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons).